Archives communales déposées de Palise

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Date

1644-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0.70 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC6167Q1

Date

1881-1922

Présentation du contenu

Protection des enfants du premier âge : carnets et déclarations de la nourrice, sevreuse ou gardeuse (1881-1922). Assistance aux enfants Page (1895-1896). Commission administrative du bureau d’assistance médicale, élection et nomination (1896-1904).