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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Burgille à Chaudefontaine

Cote/Cotes extrêmes

336W18

Date

1970-1976

Présentation du contenu

  • Burgille : décharge communale (1975).
  • Byans-sur-le-Doubs : Cottiny, fonderie (1971-1972).
  • Cessey : Pricaz, porcherie (1974).
  • Chalezeule : Egelor, impression sur métaux (1972-1973) ; Sopreca Mischler, fermetures (1976).
  • Chamesol : Pagnot, porcherie (1970-1971).
  • Charmauvillers : Berthed, boîtes de montres (1976).
  • Chasnans : Rousseaux, porcherie (1972).
  • Chaudefontaine : Thiébaud, porcherie (1970).