an III, 1811-1845

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal, registres de délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5311D1-EAC5312D4

Date

1790-1907

an III, 1811-1845

Cote/Cotes extrêmes

EAC5312D2

Présentation du contenu

Commence par l'inscription chronologique des lois républicaines (germinal-fructidor an III ; folios 1 à 14).

Pour la période du 8 mai au 15 décembre 1845, voir volume coté EAC 5311 D 1.

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