1626-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
De François Damotte, ancien curé de Cuse (1840-1847). De Jean–Baptiste Patard, ancien maire de Cuse (1839-1880). De Marie Receveur (1900-1905).
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