Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1642-1790

Date

XVIIe s.-1789

Aménagement et exploitation

Cote/Cotes extrêmes

EAC552DD8

Date

1690-1782

Présentation du contenu

Canton du Chanois : procès-verbal de reconnaissance (1690). Règlement d’exploitation des bois communaux (1693-1710). Vente de bois (1735-1782). Exploitation des bois : reçu, autorisation (1738). Quart de réserve, remplacement : quittance (1740). Nouvelle assiette, demande des habitants de Bouclans (1749). Coupe ordinaire de l’assiette, affectation à la consommation des fours particuliers des habitants (1752). Autorisation faite à Pierre Bideaux de couper du bois pour la construction de sa maison (1754). Distribution des noyers communaux (1764). Bois laissé par le salpêtrier au bois des Pezottes, partage : délibération (1765). Vente du quart de réserve de la communauté, désignation de procureurs spéciaux (1768). Coupe au lieu dit Sur Brillin, partage entre Ambre et Bouclans (1770). Quart de réserve, demande de dérogation à la règle (1771). Nouvelle assiette, demande (1774). Désignation des bois à exploiter (1782). Interdiction de la coupe des futaies marquées (1782).