BJS26
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul, puis, après 1676 de Besançon.
Seigneur : marquis de Bauffremont.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice [1790]. Registre des audiences (1759). Actes civils et nominations de gardes et envois en possession d’offices (1752-1765)
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