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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W5-42

Date

1965-2004

Cote/Cotes extrêmes

2032W39-42

Date

1973-2000

Présentation du contenu

Crédits de fonctionnement : tableaux et états récapitulatifs des factures et des frais de déplacement, circulaires et instructions ministérielles, plans de répartition des crédits de fonctionnement, états mensuels et annuels sur la situation des crédits déconcentrés, états et plans d’utilisation de crédits, rapports sur l’utilisation des crédits, comptes-rendus d’exécution de budget de fonctionnement, budgets prévisionnels de fonctionnement.

Mode de classement

Classement chronologique par exercice budgétaire.

1990-2000

Cote/Cotes extrêmes

2032W42

Date

1990-2000

Présentation du contenu

1992-1998 manquants.