1875-1910

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1U Fonds de la Préfecture

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1U Fonds de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U7

Date

an X-1937

Annonces judiciaires et légales

Cote/Cotes extrêmes

1U4-1U5

Date

1875-1929

Présentation du contenu

Fixation des tarifs des annonces : arrêtés, correspondance.

1875-1910

Cote/Cotes extrêmes

1U4

Présentation du contenu

Lacunes 1876, 1878, 1880, 1882-1886.

L'ensemble des pièces du dossier de l'année 1899 a été conservé.

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