Amodiations de terrains communaux, herbes et boues (1850-1904).
Revers derrière la Levenne, amodiation : bail (1742 [copie de la 1ère moitié du XIXe siècle.]).
Echange de terrains : plan du village (1845).
Forêt de Vallerémont et prés du Suchaux et du Grousselot, vente : transaction entre la commune et Belmont (1732 [copie de 1890]).
Herbes et boues, vente et amodiation (1850-1904). Droit de parcours, transaction avec la commune de Vercel (1612 [copie de l’époque révolutionnaire]-1836) ; transaction avec la commune de Bremondans (1811-1816).