Rôles

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Date

AnVII-1932

Rôles

Cote/Cotes extrêmes

EAC2121G4

Date

1877-1932

Présentation du contenu

Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1877-1911) ; listes des propriétaires de chiens (1923-1932) ; liste des propriétaires de voitures à ressort (1923) ; rôles de prestations vicinales (1902)

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