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BJS57 Justice seigneuriale de Maîche

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Cote/Cotes extrêmes

BJS57

Date

1573-1789

Biographie ou Histoire

Justice de la partie dite de Granvelle
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume.
Seigneur : 1/3 de la seigneurie de Maîche appartient aux comtes de La Roche Saint-Hippolyte et 2/3 à la famille Perrenot (depuis 1530 et 1539). Cette dernière, dite de Granvelle, passa aux La Baume, comtes de Saint-Amour (1637) puis aux Guyot de Bermont (1707-1789).
Communautés : Bréseux (les), Bretonvillers, Cernay-sous-Maîche, Ecorces (les), Lizerne (la), Longevelle, Mancenans, Orgeans

Documents en relation

Voir aussi : JS de Montjoie-Vaufrey, BJS390 ; JS de Saint-Hippolyte, BJS1086 ; BJS de Châtelneuf-en-Vennes et de Vennes, BJS300 et BJS441.

Date

1573-1789

Actes civils, acquisition, échange et vente de biens-fonds

Cote/Cotes extrêmes

BJS57/1054

Date

1573 -1767

Présentation du contenu

Actes civils (1721-1756). Acquisition, échange et vente de biens-fonds : copies d’actes avec ou sans consentement seigneurial (1573 [copie du XVIIIème siècle] –1767). Registre d’inscription des acquisitions, échanges et ventes de biens-fonds (1700-1767)
Liasse qui concerne Maîche mais aussi la BJS de Châtillon-sous-Maîche et celle la Roche-Saint-Hippolyte.