37H1-37H56
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents cotés 37H50 à 37H56 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Requête du prieur au parlement contre Jean Cavernon pour qu'il se désiste d'une pièce de vigne lieu-dit en Faulnache échue au prieuré par le décès de Claudine Cavernon (1633) ; accensement d'une vigne, lieu-dit sous la Rochette (1719).
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