1790-1836

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Délibérations

Date

1790-1926

Présentation du contenu

Registres.

1790-1907

Cote/Cotes extrêmes

EAC588D1

Date

1790-1907

Présentation du contenu

Contient l'enregistrement des lois (1793-an IV).

1790-1836

Cote/Cotes extrêmes

EAC588D1

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