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Archives communales déposées d'Orgeans

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Date

1790-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,75 m. l.

Effectifs et élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC5599H4

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Contrôle du service ordinaire : bulletins individuels (1831-1839). Listes des gardes et relevés nominatifs (1832-1848) ; tableau des citoyens mobilisables (1848) ; état des radiations et mutations dans le classement des gardes nationaux mobilisables (1849). Elections des sous-officiers (1834-1840). Conseil de discipline cantonal, composition du tableau général : liste nominative (s. d.). Garde nationale sédentaire : liste nominative (1870). Garde nationale mobilisée : liste nominative (1870) ; exemption et dispense : liste (1870).