1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Amodiation : baux (1811, 1853-1900, 1919), délibérations (1908-1910), liste des chefs de famille ayant droit de participer à l'amodiation (1889). Indemnisation des habitants ne jouissant pas des communaux : liste des ayants droit, avec montant de l'indemnité (1929-1931).
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