Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Présentation du contenu
Pour l’élevage et le glanage, voir aussi EAC 504 BB 1, statuts de la communauté.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taureau communal : marché d’amodiation par la commune (1661). Verrat communal, fourniture : interpellations de particuliers (1672, 1674, 1684). Proye communale, pâtre : contrats (1653-1712), pièces de procédures contre les pâtres (1697, 1781) ; droit de pâture séparée de la proye communale : pièces de procédure contre Adrien Pahinn (1723 ; voir aussi EAC 5410 DD 16 : procédure contre le même). Glandée : mémoire des cochons allant à la glandée (1660, 1723) ; taxe de glandée : pièce de procédure contre un particulier refusant de payer sa part (1661). Épizootie et morve : attestation sanitaire (1670), sommations de mise en quarantaine de bétail malade (1691, 1693, 1780 et s.d.).
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