1627-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réquisitions (1814-1815). Mobilisation, appel du ministère de la guerre : affiche (1815).
Guerres 1870-1871. - État des dommages occasionnés par l’invasion prussienne (1871-1872).
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