Adjudication de bois, poursuite de la commune du Bizot à l’encontre de deux adjudicataires.

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Date

1790-1907

Adjudication de bois, poursuite de la commune du Bizot à l’encontre de deux adjudicataires.

Cote/Cotes extrêmes

EAC1003D12

Date

1907

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