Amodiation de la chasse

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Archives communales déposées de Saint-Georges-Armont

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Archives communales déposées de Saint-Georges-Armont

Date

1789-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Saint-Georges-Armont

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Amodiation de la chasse

Cote/Cotes extrêmes

EAC6226N4

Date

1880-1892

Documents en relation

Voir aussi en sous-série G.

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