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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Réquisitions et fourniture de chariots lors du passage de la gendarmerie espagnole et italienne

Cote/Cotes extrêmes

EAC4240EE2

Date

1620-[finXVIIè-XVIIIè]

Présentation du contenu

Ordonnance des officiers du siège d'Ornans adressée aux communautés de Mouthier, Lods, Hautepierre, Renédale et Châtelet (1620) ; entretien des soldats de la garnison de Gray : ordonnance sur requête de Claude de Bauffremont, gouverneur du comté de Bourgogne, adressée aux habitants de Hautepierre (1658) ; vivres et logement fournis à la compagnie de cavalerie de Malbois, du régiment de Saint Silvestre : état des dépenses [fin XVIIè-XVIIIè]