1975

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1004W Préfecture du Doubs

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1004W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1004W1-19

Date

1955-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,10 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs

Histoire de la conservation

Retraitement en 2001

Modalités d'entrées

Versement du 27 février 1980

Présentation du contenu

Élections professionnelles.
Expulsions locatives.
Congrégations religieuses.

Conseils des prud’hommes de Besançon et de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

1004W1-10

Date

1969-1979

Élections

Cote/Cotes extrêmes

1004W2-10

Date

1969-1979

Dossiers généraux

Cote/Cotes extrêmes

1004W2-3

Date

1969-1975

Cote/Cotes extrêmes

1004W3

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