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BJS110 Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Paul à Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

BJS110

Date

1421-1790

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye augustine Saint-Paul de Besançon, puis chapitre métropolitain de Besançon après union de 1769.

Présentation du contenu

Articles manquants : BJS3/H 366 (1426-1428).

Documents en relation

Voir le fonds de l'abbaye coté 67H.

Dossiers de procédure

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/25

Date

1733-1786

Présentation du contenu

Dossiers de procédure criminelle (1733-1786). Procédure criminelle contre les époux Gagelin, dont le mari est maître armurier, accusés de la mort de leur servante (1733). Procédure contre Marguerite Richard, tailleuse d’habits, accusée de conduite scandaleuse et de blasphème (1733).