Plans d’exposition aux risques naturels majeurs (essentiellement le risque d’inondation), élaboration.

1963W Direction régionale de l'environnement

Cote/Cotes extrêmes

1963W1-158

Date

1952-2008

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'environnement (DIREN) / Service de l'eau et des risques naturels (SEAURN)

Biographie ou Histoire

Le service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), dont l'existence remonte aux années 1960, a intégré les services de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) dans les années 1984-1985.
Il en sera distrait pour fusionner avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE) et ainsi donner naissance à la DIREN de Franche-Comté, effectivement installée en 1992.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 6 novembre 2009

Présentation du contenu

Les archives contenues dans le présent versement portent essentiellement sur la gestion des eaux et ont été produites pour une grande partie par le SRAE de Franche-Comté, puis par le service en charge de ce secteur au sein de la DIREN.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Activités opérationnelles du service.

Cote/Cotes extrêmes

1963W27-105

Date

1952-2008

Gestion des risques naturels (inondations, sécheresses).

Cote/Cotes extrêmes

1963W74-84

Date

1984-2001