Curage des ruisseaux et canaux d’irrigation et de dessèchement de la prairie de la Ranceuse

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Archives communales déposées de Dambelin

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Archives communales déposées de Dambelin

Date

1526-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Curage des ruisseaux et canaux d’irrigation et de dessèchement de la prairie de la Ranceuse

Cote/Cotes extrêmes

EAC4200O6

Date

1911

Présentation du contenu

Arrêté municipal.

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