BJS102 Justice seigneuriale d'Uzelle

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Cote/Cotes extrêmes

BJS102

Date

1711-1792

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames, justice seigneuriale de L’Isle-sur-le-Doubs

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS102/440

Date

1711-1789

Présentation du contenu

Procès-verbal de visite et reconnaissance de la forêt de Chatel (1761). Procès-verbal de visite des terres et bâtiments de la seigneurie (1770).