Organisation

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Archives communales déposées de Flangebouche

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Archives communales déposées de Flangebouche

Date

[1650]-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale et sapeurs-pompiers

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5862H4-H5

Date

1832- [s.d.]

Organisation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5862H5

Date

1848- [s.d.]

Présentation du contenu

Recensement (1848- [s.d.]).Élections [s.d.].

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