BAILLE frères [Benoît, Jacques et François], épiciers à Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

BAILLE frères [Benoît, Jacques et François], épiciers à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B279

Date

1783-1787

Présentation du contenu

Pièces d'un procès contre Claudine Pontetet, veuve de Jean-Baptiste Humbert, de Besançon (1783).

Modification de société [1787].

Documents en relation

Pour la modification de société, voir aussi 15B28 (folio 91 vetdeg;).

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