Archives communales déposées de Belleherbe

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Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chemins vicinaux ordinaires

Cote/Cotes extrêmes

EAC5116O3

Date

1837-1937

Présentation du contenu

Tableau général des chemins (1837), classement d’un chemin (1866), état de classement (1867), tableau de révision du classement des chemins vicinaux ordinaires (1920). Chemin de Belleherbe à Pierrefontaine, réparations : devis (1840) ; surélévation de la route, difficulté entre Jean Emonin et Belleherbe : signification à la commune par huissier (1845). Chemin de Surmont à La Violette, construction : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports de l’agent voyer, rapports de l’ingénieur du service vicinal, arrêtés préfectoraux, plan (1913-1932). Chemin de Belleherbe à La Grange, élargissement : devis, arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal de réception, décompte des ouvrages exécutés (1926-1937).