2810W1-41
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13/02/2023
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sur les 0,90 mètres linéaires initiaux, représentant une cinquantaine de dossiers, on a conservé environ un dossier sur 4.
Conditions d'accès
Une annexe nominative détaillée a été établie. Elle est communicable uniquement en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
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