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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251003411-251004107

Cote/Cotes extrêmes

1949W6

Présentation du contenu

251003411 -  ASSOCIATION DES VIEUX (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003430 -  ASSOCIATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25580 ETALANS.
251003533 -  ASSOCIATION SAINT JEAN, 25000 BESANCON.
251003698 -  LA CITE PA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003759 - "LA DIANE" (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25620 L'HOPITAL-DU-GROSBOIS.
251003788 -  FOYER RURAL DE LA JEUNE FILLE, 25330 AMANCEY.
251003834 -  LA VENARDE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 FERRIERES-LES-BOIS.
251003888 -  UNION INTER-DIOCESAINE DES AMICALES D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251003898 -  ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE ASSEDIC DOUBS-JURA, 25000 BESANCON.
251003940 -  SECTION DES AMPUTES DE GUERRE DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251003953 -  COMEDIE DE BESANCON, 25410 SAINT-VIT.
251004044 -  L'ENTENTE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 RECOLOGNE.
251004098 -  ASSOCIATION FAMILIALE DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH, 25000 BESANCON.
DNR 251004107 - ORGANISME DE GESTION  (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.