Budgets primitifs et supplémentaires

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

Date

1596-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Date

1833-1898

Budgets primitifs et supplémentaires

Cote/Cotes extrêmes

EAC5027L1

Date

1834-1898

Présentation du contenu

Nombreuses lacunes.

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