Inventaire de procès jugés et non jugés

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BBP Bailliage de Baume-les-Dames

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BBP Bailliage de Baume-les-Dames

Date

1588-an IV

Mode de classement

Classement thématique et chronologique sous chacun de ces thèmes.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Affaires diverses

Date

1600-1790

Inventaire de procès jugés et non jugés

Cote/Cotes extrêmes

BBP9811

Date

1763

Présentation du contenu

Procès trouvés tant au greffe que chez M. d'Anteuil, 1er janvier 1763.

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