2349W1-26
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 25 avril 2016
Présentation du contenu
Greffe civil.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Les minutes ont été reliées, ce qui explique qu'elles ne puissent pas être présentées dans un ordre tout à fait logique.
Présentation du contenu
Minutes.
La 1ère chambre civile traite du contentieux général ; la 2e, des affaires familiales.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Du 7 janvier au 16 décembre.
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