Aide à la recherche

1717W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1717W1-44

Date

1910-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Bureau de l'ordonnancement secondaire

Modalités d'entrées

Versement du 13/06/2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1717W10-44

Date

1910-2006

Présentation du contenu

Les dossiers sont essentiellement composés de copies de courriers rédigés par la Direction régionale des affaires culturelles.

Cote/Cotes extrêmes

1717W19-23

Date

1993-2006

1998-2005

Cote/Cotes extrêmes

1717W21

Présentation du contenu

Schéma des services collectifs volet culture (1999). Saline d’Arc-et-Senans (1998-2005). Subventions Arts Plastiques (1998-2004). École des Beaux-arts (1998-2003). Subventions affaires culturelles diverses (1998-2005). Filatures Japy (2000).