1594-1926
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes rendus par le percepteur des contributions directes à l’administration municipale du canton d’Amancey (an III-an V). Comptes rendus par le percepteur au conseil municipal (an VIII-an XIII). Comptes rendus par l’agent municipal au conseil municipal (an VII-an VIII), état des dépenses et des fournitures de l’agent municipal (an VI). Comptes rendus par le maire au conseil municipal (an XIII-1806, 1848), état des recettes et dépenses du maire (1816-1817, 1819-1820).
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