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Archives communales de Chapelle d'Huin

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Date

1371-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Sel et four à chaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC1064HH4

Date

1765-1784

Présentation du contenu

Sel, approvisionnement du magasin de sel de Chapelle-d’Huin : marchés passés par les habitants et le sieur Gros (1765-1772), procuration donnée par les habitants (1765), adjudication des voitures de sel pour neuf ans (1784). Four à chaux, construction au lieu-dit Guatelliot » : autorisation donnée aux habitants par Pierre Abry, juge visiteur des salines de Salins (1769).