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Archives communales déposées des Écorces

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Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chevaux, juments, mulets et mules

Cote/Cotes extrêmes

EAC5119H4

Date

1876-1902

Présentation du contenu

Recensement et classement : registres, listes, tableaux (1876-1902). Voitures attelées, recensement et classement : registres, tableaux (1877-1902, lacunes).