3E72/1-584
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué les 29 avril et 13 mai 2009
Autres données descriptives
Classement et inventaire réalisé par Franck Meynet, Daniel Paget et Sabrina Petitjean.
Date
Mode de classement
Classement par lieu de résidence, puis dans l’ordre alphabétique des noms de famille des notaires et, enfin, par ordre chronologique. Ce principe général a pu souffrir quelques exceptions, en fonction des contraintes de conservation matérielle.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Notaires ROUGEMONT Pierre (1573-1601) et ROUSSEL Jean-Baptiste (1686-1693).
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