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Archives communales déposées des Écorces

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Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5126O4

Date

1842-1868

Présentation du contenu

N°1 de Maîche à Damprichard, rectification : arrêté préfectoral (1868). N°2 de Charquemont au Russey, entretien : devis (1848) ; rectification : arrêté préfectoral (1867). N°3 de Maîche aux Ecorces, rectification : acte d’acquisition de terrain, tableau des indemnités à payer (1842) ; entretien : devis (1854).