Archives communales déposées de Guillon-les-Bains

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Date

1616-[1951]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1683-[1750]

Descente du bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC6024DD3

Date

[1750]

Présentation du contenu

Copie de 1750 du plan de descente de 1739.

Documents en relation

Sur le bois du Saulçois, voir également le procès-verbal de délimitation de la forêt du Saulçoy de l'an IX entre Baume et Guillon dans les registres de délibérations municipales, en série D.