Tableaux des chemins existants sur le territoire de la commune

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Archives communales déposées de Charmoille

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Archives communales déposées de Charmoille

Date

1574-1931

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,70 ml.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Date

1833-1853

Tableaux des chemins existants sur le territoire de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC4546O1

Date

1836

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