Archives communales déposées de Nans-sous-Sainte-Anne

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Date

1790-1925

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Langue des unités documentaires

Français

Date

1805-1900

Recrutement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5502H1

Date

1818-1900

Présentation du contenu

Tableaux de recensement des classes (1818-1823 ; 1861-1900). Etat de recensement de l’armée territoriale (1874). Contingent à fournir par le département : affiche imprimée (1821).