2211W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2211W1-17

Date

1994-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Pôle création, diffusion, industries culturelles / Secteur licences d'entrepreneur de spectacles

Modalités d'entrées

Versement du 17 juin 2014

Présentation du contenu

Licences d'entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, arrêtés préfectoraux.

Mode de classement

Classement des dossiers par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2211W1-10

Date

1995-2011

Cote/Cotes extrêmes

2211W2-6

Date

1995-2010

Nans-sous-Sainte-Anne à Ornans

Cote/Cotes extrêmes

2211W9

Date

1999-2011

Présentation du contenu

Nans-sous-Sainte-Anne. - Théâtre des sources (association, 2002-2011).
Pierrefontaine-les-Varans. - La maison du druide (association, 2003).
Pontarlier. - ACTIV (Association culturelle et touristique d'intervention sur le val, association, 2003). Allegro-Gracioso (association, 1999). Le Cheval sur la langue (association, 2006). Labemol (association, 2001-2009). Théâtre Ouvert (association, 2001-2006).
Le Russey. - Silencio (association, 2005-2007).
Saint-Vit. - Lebonche production (association, 2005).
Ornans. - Centre d'art et de réflexion du pays d'Ornans (association, 2001).