1402-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2,40 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gardes : relevés nominatifs par classe (1832-1838, 1840, 1848-1850), listes nominatives ([1830-1840]). Officiers, sous-officiers, caporaux et soldats : liste nominative (vers 1830), listes pour la formation du jury de révision (vers 1830).
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