an IV - an V - Archives départementales du Doubs

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3E12 Étude notariale de Bouclans

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3E12 Étude notariale de Bouclans

Cote/Cotes extrêmes

3E12/1-117

Date

1624-1883

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Py.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gonsans (Jean-Baptiste Deschamps)

Date

1786-1814

an IV - an V

Cote/Cotes extrêmes

3E12/91/1

Date

an IV-an V

Présentation du contenu

Minutes.

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