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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Élections du conseil municipal, du maire et des adjoints

Cote/Cotes extrêmes

EAC2763K8

Date

1816-1893

Présentation du contenu

Procès-verbaux des opérations électorales (1831-1882), listes d’émargement (1840-1882) , affiche de convocation des électeurs (1876) ; nominations de maire et de conseillers par le préfet : arrêtés préfectoraux (1816-1829), décrets impériaux (1860-1861) ; réclamation, annulation : arrêtés préfectoraux, arrêtés du conseil de préfecture, décisions de la section temporaire du contentieux du Conseil d’Etat, correspondance (1848-1893).