Modalités d'entrées
Les liasses cotées 1B3229 à 3275 ont été extraites d’un fonds privé conservées aux Archives départementales du Jura (fonds 36J Froissard). Elles furent remises aux Archives du Doubs en novembre 2009.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Augmentation de gages : extrait de délibération de la Chambre (1708). Privilège d’anoblissement pour les membres de la compagnie, procédure contre François Guerret : jugement de l’intendant (1698 ; copie)
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