1790-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Partage de cantons de communaux (1792-an IX). Achats (1834-1929). Amodiations de terrains communaux, d'herbes, de boues, du nettoyage de fontaines, pour le tracé des chemins en hiver, de la pêche à la grenouille (avec plans, an VIII-1933). Échanges de terrains communaux (1866-1933). Aliénation d'un terrain communal (1932). Vaine pâture (1890-1925).
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