Hôpital militaire de Montbéliard

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Archives communales déposées de Dasle

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Archives communales déposées de Dasle

Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Hôpital militaire de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

EAC4928H3

Date

1814

Présentation du contenu

Frais de blanchissage du linge : rôle de répartition, entre les contribuables de Dasle, de la quote-part de la commune.

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