Chouzelot - Cuve - Archives départementales du Doubs

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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Chouzelot - Cuve

Cote/Cotes extrêmes

146H28

Date

XIIIe siècle-1771

Caractéristiques physiques

papier

Présentation du contenu

Chouzelot : biens fonciers appartenant à la commanderie d'Arbois ; redevances. Conflans-en-Bassigny : procédures contre les habitants. Conliège : bail. Courtetain : répartement. Cuve : pièces de procédure ; vente.

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